COMPTE RENDU
DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la commune d’Ohain s'est réuni en séance ordinaire le 19/01/2023 à la Salle d’honneur de la Mairie sur la convocation et la présidence de Monsieur Sylvain OXOBY, Maire.
Etaient Présents : Sylvain OXOBY, Lydie BUREL, Jean-Luc LEROI, Maïté DE BRUYKER - FOSSÉ, Alexis VAN LERBERGHE, Gérard HANOTEAU, Delphine DEPRET, Béatrice LEGAIE, Frédéric OSSELAER, Emmanuelle DEPIENNE, Aurore DUPONT, Marion DEVAUX
Absents excusés : Ghislaine DESTAILLEURS, Philippe HOTTIAUX
Absents ayant donné procuration : Jimmy BRULOIS
Secrétaire de Séance : Béatrice LEGAIE
Nombre de Conseillers en exercice : 15
Date de la Convocation : le 13/01/2023
AVIS SUR L’ARRÊT DE PROJET DU PLUi
Monsieur le Marie explique à l’assemblée que les communes ont dû faire des concessions pour faire avancer le projet. Effectivement afin de réduire le compte foncier, des terrains constructibles ont été supprimés sur le territoire de la CCSA.
Après avoir entendu l’exposé de M. le Maire concernant l’arrêt de projet du PLUi, le Conseil Municipal est invité à donner son avis sur ce dernier.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal émet, à l’unanimité, un avis favorable.
DENOMINATION ET NUMEROTATION D’UNE RUE DE LA COMMUNE DE OHAIN
Monsieur le Maire informe les membres présents qu’il appartient au conseil municipal de choisir, par délibération, le nom à donner aux rues.
La dénomination des voies communales, et principalement à caractère de rue, est laissée au libre choix du Conseil municipal dont la délibération est exécutoire par elle-même.
Le numérotage des habitations constitue une mesure de police générale que le maire peut prescrire en application de l’article L2213-28 du CGCT aux termes duquel « dans toutes les communes où l’opération est nécessaire, le numérotage des maisons est exécuté pour la première fois à la charge de la commune. L’entretien du numérotage est à la charge du propriétaire qui doit se conformer aux instructions ministérielles ».
Il convient, pour faciliter le repérage, pour les services de secours (SAMU, pompiers, gendarmes qui ont du mal à localiser les adresses en cas de besoins), le travail des préposés de la poste et d’autres services publics ou commerciaux, la localisation GPS, d’identifier clairement les adresses des immeubles et de procéder à leur numérotation.
Le conseil municipal approuve à l’unanimité la proposition de M. le Maire de créer une nouvelle voirie nommée « rue du Bocage » qui desservira la ZAE du Bocage et de numéroter les lots de la ZAE comme suit :
Lot 1 : N° 1, Lot 2 : N° 3, Lot 3 : N° 5, Lot 4 : N° 2, Lot 5 : N° 4
DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE PROJET DE PLANTATION D’ARBRES (REGION)
Monsieur le Maire expose à l’assemblée que le projet de plantation d’arbres est susceptible de bénéficier d’une aide financière de la Région au titre du plan arbres en Hauts-de-France.
Le montant estimatif pour l’achat des plants est de 10 955,25 €HT
Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité décide :
- de solliciter la Région à hauteur de 90% du montant hors taxe, dans le cadre du plan arbres en Hauts-de-France
- que le financement prévisionnel est le suivant :
REGION (90%) : 9 859,72 €HT
Commune : 1 095,53 €TTC
- Dit que le financement est prévu au budget 2023.
- Autorise le Maire à signer tout document relatif à la présente décision.
A savoir que la même opération a été réalisée en 2022, il nous reste 18 arbres offert par la voix du Nord à planter au Hututu.
CREATION D’UN BUDGET ANNEXE SOUMIS A LA TVA POUR LA BRASSERIE DU HUTUTU
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu l’instruction M 57,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil municipal décide :
- la création au 1er janvier 2023 du budget annexe soumis à la TVA relatif à la Brasserie du Hututu et sera dénommé « budget annexe Brasserie ».
Toutes les recettes et dépenses relatives à ce service seront inscrites au budget 2023 de ce budget annexe.
La présente délibération sera notifiée à M. le trésorier.
TARIFS BRASSERIE DU HUTUTU
- le Maire demande au conseil municipal de statuer sur les tarifs de la brasserie :
BOISSONS
Apéritifs :
Ricard 3cl 3,00 €
Whisky Ballantines 4cl 3,50 €
Whisky Aberlour 4cl 5,00 €
Picon bière 4,00 €
Coupe de Champagne Chassenay d’Arce 6,00 €
Kir 3,50 €
Kir royal 6,00 €
Cocktails : 5,50 €
Gin tonic
Spritz
Cocktail Hututu
+ Proposition du moment
Bières pression :
Chimay dorée 33cl 3,50 €
Triple Karmeliet 33cl 4,00 €
Bières :
Bière de Thiérache blonde 33 cl 3,50 €
La Mouss’tier, blonde triple 33 cl 4,00 €
Chimay bleue 33 cl 4,00 €
Chimay blanche 33 cl 4,00 €
Chimay rouge 33 cl 4,00 €
Jupiler 25 cl 2,50 €
Hoogarden blanche 25 cl 3,00 €
Lieffman fruits rouges 25 cl 3,00 €
Desperados 33cl 4,00 €
Vins et Champagnes :
Rosé Brise marine la bouteille 14,00 € le verre 2,50 €
Rosé Cabernet d’Anjou la bouteille 16,00 € le verre 3,00 €
Rouge Bordeaux la bouteille 16,00 € le verre 3,00 €
Rouge Côtes du Rhône la bouteille 16,00 € le verre 3,00 €
Rouge Saint Nicolas de Bourgueil la bouteille 18,00 € le verre 3,50 €
Blanc Côte de Gascogne la bouteille 16,00 € le verre 3,00 €
Blanc UBY N°4 la bouteille 18,00 € le verre 3,50 €
Champagne Chassenay d’Arce la bouteille 32,00 € la coupe 6,00 €
Champagne Deutz brut la bouteille 65,00 €
Cidre bio verger d’Ohain la bouteille 9,00 €
Digestifs : 5,00 €
Get 27 4 cl
Get 31 4 cl
Poire – Cognac 4 cl
Limoncello 4 cl
Rhum Don Papa 4 cl
Softs :
Eau plate 50 cl 1,50 €
Vittel 1l 4,00 €
San Pellegrino 1l 4,50 €
Eau + sirop 2,00 €
Perrier 33cl 2,50 €
Coca 33 cl 2,50 €
Diabolo 33cl 2,50 €
Ice Tea pêche 33 cl 2,50 €
Tropico 33 cl 2,50 €
Limonade 33cl 2,50 €
Limonade 1l 4,00 €
Jus de pomme Verger Bio Ohain 1l 7,00 €
Jus d’orange 20 cl 2,50 €
Boissons chaudes :
Expresso 1,50 €
Café crème 1,70 €
Café long 1,50 €
Cappuccino 2,50 €
Chocolat chaud 2,50 €
Thé (sélection) 2,00 €
Irish coffee 5,50 €
Vin chaud 3,50 €
CARTE
Entrées :
Escavèche du Hututu (1 morceau) 7,00 €
Saumon fumé 9,00 €
Flamiche au maroilles (1/4), salade 6,00 €
Scampi à l’ail ou flambé
au Ricard et estragon (6 pièces), 9,00 €
Entrée du jour 5,00 €
Les viandes :
Pièce du boucher, frites, salade 17,00 €
Entrecôte, frites, salade 18,00 €
Hamburger maison « le contrebandier »,
au fromage de Chimay ou Maroilles, frites 13,50 €
Poulet gratiné au Maroilles, frites 13,50 €
Plat du jour 13,00 €
Les poissons :
Escavèche du Hututu (2 morceaux), frites, salade 14,00 €
Truite gourmande du Hututu, frites, salade 14,50 €
(Champignons, crevettes grises, sauce persillée),
Truite meunière, frites, salade 13,50 €
Scampi à l’ail ou flambé au Ricard (12 pièces) 17,00 €
Les sauces au choix : 2,00 €
Poivre, Champignons, Roquefort, Maroilles, beurre maître d’hôtel.
Les pâtes :
Spaghettis bolognaise 12,00 €
Pâtes Carbonara 12,00 €
Pâtes-boulettes sauce tomate 12,00 €
Les salades :
Salade gourmande du Hututu 14,50 €
(Copeaux de foie gras, magret de canard, Roquefort, jambon de Parme, noix et vinaigrette framboise)
Salade végétarienne 13,00 €
(Féta, blé, tomates cerises, avocat, concombre, menthe)
Salade nordique 14,50 €
(Saumon, crevettes, gambas grillées et truite fumée)
Salade paysanne 13,00 €
(Œuf, tomate, oignon, lardon, croutons, vinaigrette)
Salade du chef 14,00 €
Dessert :
Glaces 5,50 €
Glaces / fruits 6,50 €
Sorbet citron ou poire (1 boule) 2,00 €
Café / Thé gourmand 6,00 €
Tiramisu 5,50 €
Plats enfants (-12 ans) : 5,00 €
Au choix
Frites + Saucisse/ Poulicroc / Jambon + sauce
Spaghettis bolognaises ou pâtes carbonara
Dessert :
Push-up Haribo 2,60 €
Granita 2,50 €
SNACK
(Terrasse ou sur le site du Hututu)
Frites petite : 2,50 € grande : 3,00 €
Saucisse 2,80 €
Fricandelle 2,80 €
Belcanto 2,80 €
Poulycroc 2,80 €
Cervelas 2,80 €
Sauces 0,50 €
(Mayonnaise, Ketchup, Samouraï, Pitta, Andalouse, Burger)
L’ensemble du conseil municipal, à l’unanimité, valide les tarifs ci-dessus et autorise M. le Maire à négocier les tarifs lors de réservations de comité d’entreprises, de réunions de travail, de groupes … et à modifier la carte en fonction de l’approvisionnement des denrées.
CAS DE GRATUITÉ
- Pour le personnel
- Café, thé, coupe de champagne ou digestif pour une addition supérieure à 200 €
- Café, thé, coupe de champagne ou digestif pour un client quotidien ou hebdomadaire
- Petits déjeuners des enfants des ALSH pendant le camping de juillet
L’ensemble du conseil municipal, à l’unanimité, valide les cas de gratuité ci-dessus et autorise M. le Maire à les modifier ou à faire tout geste commercial qu’il jugera nécessaire.
DESTINATION DES COUPES DE L’EXERCICE 2023
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité :
La destination des coupes au titre de l’exercice 2023, de la forêt communale d’Ohain, à savoir :
- La vente en bloc et sur pieds par appel d’offres des parcelles 1b, 28b, 29a et 9a ainsi que les produits accidentels sur l’ensemble de la forêt
- La délivrance pour l’affouage des perches sur les parcelles 30a et 30b
L’exploitation de ces parties délivrées sera effectuée par les affouagistes après partage, sous la responsabilité des trois garants dont les noms suivent :
1er garant : Frédéric OSSELAER
2ème garant : Sylvain OXOBY
3ème garant : Maïté DE BRUYKER-FOSSE
Le partage de l’affouage sera réalisé par feu et par tirage au sort :
Délais à respecter dans les coupes délivrées
Abattage avant le 15 juillet
Sortie avant le 15 septembre par temps sec
Faute pour les affouagistes d’avoir enlevé tout ou partie de leur lot avant expiration du délai, ils seront considérés comme y ayant renoncé et la vente sera poursuivie au profit de la commune.
Le Conseil Municipal fixe le prix des produits délivrés à 12 € le stère tout bois confondus
CREATION DE 2 POSTES D’ADJOINT TECHNIQUE ET D’UN CONTRAT D’APPRENTISSAGE
Le Maire propose la création de :
- 2 postes d’adjoint technique à compter du 1er mars 2023
- 1 poste pour un contrat d’apprentissage
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires,
Vu la loi n°84-53 du 26.01.1984 modifiée notamment par la loi n°94-1134 du 27 décembre 1994 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale.
Vu le budget communal,
Vu le tableau des effectifs,
Après délibération, le conseil municipal accepte à l’unanimité la proposition de M. le Maire.
Décide que les crédits nécessaires seront prévus au budget 2023
Autorise le Maire à faire le nécessaire auprès du centre de gestion du Nord afin d’entériner la présente décision
TARIFS PÊCHE
- Demi-journée : 16 €
- Journée : 31 €
pour les – 18 ans d’Ohain sur présentation de justificatifs
- Demi-journée : 12 €
- Journée : 24 €
VOTE DU BUDGET ANNEXE 2023
L’assemblée examine la proposition du budget annexe 2023
Après examen des différents chapitres des sections de fonctionnement, le conseil municipal vote le budget annexe 2023 comme suit :
Fonctionnement
- dépenses 175 781,88 €
| Chapitre 11 charges à caractère général | 91 443,88 € |
| Chapitre 12 charges de personnel | 84 338,00 € |
- recettes 175 781,88 €
| Chapitre 70 produits de services | 145 852,69 € |
| Chapitre 74 dotations | 29 929,19 € |
En fin de séance, Mme DE BRUYKER -FOSSE a demandé des explications quant à la fermeture de la déchetterie pendant plusieurs mois. En effet de nombreux travaux de mise aux normes sont prévus, entrée, sortie, quais …
Monsieur le Maire termine en faisant le point sur les travaux au Hututu.
La terrasse, l’accès PMR, le Bar sont presque terminés et le mobilier est commandé.
La cuisine arrive la semaine prochaine.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h15