COMPTE RENDU

                                                                DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

L’an deux mille vingt-cinq, le 1er octobre, les membres du conseil municipal, régulièrement convoqués, se sont réunis, à la salle d’honneur de la Mairie, sous la présidence de Sylvain OXOBY            

 

Etaient présents : Sylvain OXOBY, Lydie BUREL, Jean-Luc LEROI, Maïté DE BRUYKER-FOSSÉ, Gérard HANOTEAU, Béatrice LEGAIE, Alexis VAN LERBERGHE, Ghislaine DESTAILLEURS, Emmanuelle DEPIENNE, Frédéric OSSELAER, Delphine DEPRET, Philippe HOTTIAUX, Aurore DUPONT,

 

Etaient absents : Marion DEVAUX,

Ont donné pouvoir : Jimmy BRULOIS,

Quorum : oui

   Secrétaire de séance : Béatrice LEGAIE

 

  • Pour commencer, le conseil municipal a pris acte du rapport d’activité 2024 de la CCSA.

 

  • Le conseil municipal décide à l’unanimité de vendre les parcelles C 289 et C 290 pour la somme de 32 700 €.

 

  • Sur la proposition du Trésorier le conseil municipal décide à l’unanimité de statuer sur l’admission en non-valeur des titres de recettes irrécouvrables pour la somme de         897 €.

 

  • Le Conseil décide à l’unanimité la modification des tarifs de la Brasserie comme suit :

Dos de lieu noir 17,00 €

Pâté en croute     7,50 €

Poulet gratiné au Maroilles 16,00 €

Camembert rôti (pommes de terre grenailles et charcuterie) 17,00 €

 

  • Le Maire informe l’assemblée de la nécessité d’effectuer quelques ajustements budgétaires sur le budget de la commune et de la Brasserie. Après avoir délibéré le conseil municipal valide à l’unanimité les décisions modificatives.

 

  • Après avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité d'accepter l'adhésion au SIDEN-SIAN :
    • des communes de CHEVREGNY, NIZY-LE-COMTE, PONTAVERT et LA VILLE-AUX-BOIS-LES-PONTAVERT pour la compétence « Eau Potable »,
    • des communes de PONTAVERT et CONCEVREUX pour la compétence « Assainissement Collectif »,
    • de la commune de CONCEVREUX pour la compétence « Gestion des Eaux Pluviales Urbaines »,
    • des communes de MONTIGNY-EN-OSTREVENT, SAMOUSSY et AVESNES-LE-SEC pour la compétence « Défense Extérieure Contre l’Incendie ».

 

  • Après avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité de donner un avis favorable à l’affiliation au CDG59 du syndicat mixte des ports intérieurs du canal Seine-Nord Europe.

 

  • Le conseil municipal décide à l’unanimité de verser une participation mensuelle de 7€ à tout agent pouvant justifier d’une adhésion à une garantie prévoyance labellisée à compter du premier janvier 2026.

 

  • Le conseil municipal décide à l’unanimité de verser une participation mensuelle de 15€ à tout agent pouvant justifier d’une adhésion à une assurance santé labellisée à compter du premier janvier 2026 

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h30