COMPTE RENDU

DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Le Conseil Municipal de la commune d’Ohain s'est réuni le 24 juin 2022 en séance ordinaire à la Salle d’honneur de la Mairie sur la convocation et la présidence de Monsieur Sylvain OXOBY, Maire.

 

Etaient Présents : Sylvain OXOBY, Lydie BUREL, Maïté DE BRUYKER - FOSSÉ, Alexis VAN LERBERGHE, Gérard HANOTEAU, Jimmy BRULOIS, Delphine DEPRET, Ghislaine DESTAILLEURS, Marion DEVAUX, Emmanuelle DEPIENNE, Béatrice LEGAIE, Philippe HOTTIAUX, Frédéric OSSELAER,

 

Absents excusés : Jean-Luc LEROI,

Absents ayant donné procuration :

Secrétaire de Séance : Béatrice LEGAIE

Nombre de Conseillers en exercice : 14

Date de la Convocation : le 14 juin 2022

 

 

MODIFICATION DU TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Monsieur le Maire explique à l’assemblée que M. Ludwin TABARY conseiller délégué a utilisé le matériel informatique et la boîte mail de la mairie dans son intérêt personnel en signant du nom d’un agent communal sans que ce dernier n’en soit informé.

  1. le Maire a donc reçu M. Ludwin TABARY en vue de lui supprimer ses délégations. Suite à cet entretien M. TABARY a démissionné de son poste de conseiller municipal en date du 1er juin 2022.

 

Suite à la démission de Monsieur Ludwin TABARY en tant que Conseiller Municipal en date du 1er juin 2022, Monsieur le Maire propose à M. William DUPONT, avant dernier sur la liste, d’intégrer le Conseil Municipal.

 

  1. le Maire présente le tableau officiel modifié du Conseil Municipal en vertu du code électoral, article L270 :

Après en avoir délibéré, par 13 voix, le Conseil Municipal, prend acte :
- de la modification du tableau officiel du Conseil Municipal.

 

DEMATERIALISATION DE LA CONSERVATION DES ACTES PRIS PAR LES COLLECTIVITES TERRITORIALES

 

Monsieur le Maire expose à l’assemblée que l’ordonnance du 7 octobre 2021 prévoit la dématérialisation de la conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements à compter du 1er juillet 2022.

 

Il explique que par dérogation prévue à l’article L.2131-1 du code général des collectivités territoriales, les communes de moins de 3 500 habitants ont la possibilité de choisir entre affichage des actes, mise à disposition en version papier ou publication électronique.

 

Après délibération, le conseil municipal décide à l’unanimité de conserver la mise à disposition en version papier.

 

 

REMUNERATION DU PERSONNEL DE L’ALSH DE JUILLET

 

Le Conseil Municipal, à l’unanimité décide de rémunérer le personnel de l’ALSH de juillet comme suit :

 

  • Animateur diplômé 60 € brut/jour
  • Animateur stagiaire 55 € brut/jour
  • Nuit de camping 12 € brut/nuit

 

QUESTIONS DIVERSES

 

  1. le Maire a informé l’assemblée que le projet du béguinage est toujours d’actualité, un permis de construire devrait être déposé en décembre 2022.

 

Pour clôturer la réunion une visite du village a été faite afin de faire le point sur tous les travaux en cours et ceux terminés.

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h30.